🇫🇷
catalogue
GéoNormandie
catalogue
D@tARA
publié sur data.gouv.fr
non
organisation
Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
téléchargeable
non
2 jeux de données trouvés.
Plan Local d'Urbanisme de MELESSE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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