Les servitudes A7 (forêt de protection ) : Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique…

Plan d'Occupation des sols numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAT. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la Communauté de Communes de la Région de Doué-la-Fontaine. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUXILLANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Neuville. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lalizolle. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Estandeuil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de commune de AULHAT SAINT PRIVAT. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ancône. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Savasse. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'Occupation des sols numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REIGNAT. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de"Morières les Avignon". Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gannat. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vaulnaveys le Bas. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champ sur Drac. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Egreve Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d’Occupation des Sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grand'Rivière. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Georges de Commiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Erin. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.