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GéoNormandie
licence
Licence Ouverte 2.0
organisation
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
organisation
BASSILLAC
Un jeu de données trouvé.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BASSILLAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans
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