Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Localisation des captages d'eau destinée à la consommation humaine, périmètres de protection immédiat et rapproché ayant fait l'objet d'une DUP.

Trois prises de vues spécifiques sont disponibles partiellement dans le cadre de la gestion de crise, suite aux phénomènes de crues ayant provoqué des inondations…

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Numérisation vectorielle de la carte communale de Bordes(65101), réalisée en avril 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Secteurs urbains ou naturels protégés au titre de la loi du 2 mai 1930 modifiée et complétée, qui prévoit deux niveaux de protection : le classement et l'inscription. Les sites classés, sur lesquels s'applique une protection rigoureuse, sont définis par arrêté ministériel ou par décret.

La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…

Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Indication sur la la tension du marché du logement sur les communes des Hautes-Pyrénées. Il indique pour chaque commune, un code de 1 à 3 correspondant respectivement à un marché du logement, tendu, moyennement tendu ou non tendu.

Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers…