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type de metadonnée
ISO 19139
organisation
DDT Hautes-Pyrénées
donnée ouverte
oui
catalogue
PIGMA
5 jeux de données trouvés.

Carte Communale de Lutilhous du 23/04/2007

Usage des sols
Numérisation vectorielle de la carte communale de Lutilhous (65294), réalisée en juillet 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lescurry, approuvé le 27/02/2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

[DDT65] Zones de télédétection

Occupation des terres
Zones de télédétection visant à cibler les contrôles réalisés dans le cadre de la PAC (Politique Agricole Commune)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan de prévention des risques naturels - commune Caumont-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques

Usage des sols
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Liac, approuvé le 27/02/2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Numérisation vectorielle du PPRN de Liac (65273). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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publié sur data.gouv.fr

oui
× 3
non
× 2

type géographique

aucun
× 4
vector
× 1

organisation

DDTM Charente-Maritime
× 2
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
Etalab
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