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type de metadonnée
ISO 19139
organisation
DDT Hautes-Pyrénées
organisation
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
3 jeux de données trouvés.

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Dours approuvé le 23/03/1992

Usage des sols
Numérisation vectorielle du PPRN de Dours (65156). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Beyrède-Jumet du 16/06/2006

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Juillan approuvé le 22/12/2006, dernière modification le 21/06/2018

Usage des sols
Numérisation vectorielle du PLU de Juillan (65235), actualisée en juillet 2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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téléchargeable

oui
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non
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type géographique

vector
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aucun
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