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4 jeux de données trouvés.

Carte Communale de Larreule du 07/09/2011

Usage des sols
Numérisation vectorielle de la carte communale de Larreule (65262), réalisée en octobre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jarret approuvé le 13/09/2010, dernière modification le 20/09/2019

Usage des sols
Numérisation vectorielle du PLU de Jarret (65233), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

PLU du 24/02/2014 de SALAISE-SUR-SANNE - 38468 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 24/02/2014 de SALAISE-SUR-SANNE - 38468 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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