La promotion des énergies éoliennes est l’une des priorités énergétique françaises. Les orientations de la politique énergétique nationale du 13 juillet 2005 ont introduit les ZDE (zones de développement de l’éolien) afin d’assurer une croissance équilibrée de cette source d’énergie renouvelable tout en prenant en compte la protection des paysages, des monuments historiques et des sites remarquables et protégés.

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique résultant d'un travail en partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Il consiste à générer des couches graphiques millésimées selon un algorithme d'intégration successive d'un…

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique résultant d'un travail en partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Il consiste à générer des couches graphiques millésimées selon un algorithme d'intégration successive d'un…

Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un département donné, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme, les plans d'occupation des sols et les cartes communales qui ont été numérisés sous forme de données géographiques.Le plan local d'urbanisme est le principal document de planification à…

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative française régie par les dispositions de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales, regroupant des communes ayant choisi de développer un certain nombre de compétences en commun, comme par exemple les transports en commun.

Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée chaque printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses…

Ce jeux de données montre les îlots qui ont été semés en mais (RPG2014) Le RPG (Registre parcellaire graphique) est une production de l'ASP Colza hiver = CH Colza Printemps = CP Colza hiver commercialisé = CS Colza printemps commercialisé = C3

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique résultant d'un travail en partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Il consiste à générer des couches graphiques millésimées selon un algorithme d'intégration successive d'un…

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique résultant d'un travail en partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Il consiste à générer des couches graphiques millésimées selon un algorithme d'intégration successive d'un…

Ce jeu de données de données isssu du registre parcellaire graphique (ASP) 2014 permet de connaître la culture principale cultivée sur un îlot. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;- limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau.. ou par d'autres exploitations;- stable d'…

Structures en lieu unique ou éclaté qui héberge des personnes en difficulté sociale

Structures en lieu unique ou éclaté qui héberge des personnes en provenance de pays étrangers et sans ressources en attente d'une carte de séjour

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique résultant d'un travail en partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Il consiste à générer des couches graphiques millésimées selon un algorithme d'intégration successive d'un…

Henri Coquand (1811-1881, professeur de géologie étudie au milieu du XIX siècle la géologie de la région et valide avec un dégustateur un classement des différentes zones selon la qualité des eaux de vie que leurs sols peuvent produire. Selon les travaux menés à cette époque, la dominante des sol caractérisant ces dénominations se schématise ainsi : Grande Champagne et Petite Champagne : sols argilocalcalcaires assez superficiels sur calcaire…

L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique résultant d'un travail en partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Il consiste à générer des couches graphiques millésimées selon un algorithme d'intégration successive d'un…

Ce jeux de données montre les îlots qui ont été semés en mais (RPG2014) Orge Hiver = OH Orge printemps= OP

Jeu de profils en travers du lit mineur (topographique et bathymetrique) sur le cours de la Tardoire dans la commune de La Rochefoucauld. Jeu de 41 profils en section courante. Données en x,y et z, exprimées en mètre. Projection Lambert 93 (EPSG:2154). La précision, pour la topographie est de l'ordre de 10 cm en planimétrie et de 20 cm en altimétrie pour les parties naturelles. pour les parties maçonnées, elle est de l'ordre de 10 cm en…

Jeu de profils en travers du lit mineur (topographique et bathymetrique) sur le cours de la Seugne dans les communes de Jonzac et de Saint Germain de Lusignan. Jeu de 7 profils en section courante. Données en x,y et z, exprimé en mètre et dans la projection Lambert 93 (EPSG:2154) et en NGF IGN69. La précision, pour la topographie est de l'ordre de 10 cm en planimétrie et de 20 cm en altimétrie pour les parties naturelles. Pour les parties…

Flood Extent Map - Detailed over Joinville using Pleiades-HR 1B acquired the 5th of May 2013

Ce jeu de données contient les informations sur les zonages habitats naturels identifiés dans le document d'objectif des sites du réseau Natura 2000 en Limousin. Cette donnée est à utiliser en lien avec la table géométrique des polygones des habitats naturels (L_N2000_HABITAT_NATUREL_S_R75_L).