Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROCHEGUDE 26275 - PLU approuvé le 29/06/2013 - Mise à jour SUP du 22/11/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAOU 26336 - PLU approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour SUP du 21/11/2019

Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels du département du Jura. Atelier SIG - Date des données : 22/11/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour SUP du 20/11/2019

PM4_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ROUSSAS 26284 - PLU approuvé le 25/06/2019 caractère exécutoire le 28/07/2019

Attention : I8 est regroupé avec I7 selon la nouvelle normalisation CNIG 2018 des SUP de mars 2019 et l’article A126,1 du code de l’Urbanisme

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Viarmes - (95652)

Voies navigables en Hauts-de-France

Plan de prévention des risques inondation des communes Auterive, Auch, Pavie et Preignan du département du Gers. Ce PPRI est en cours de révision. Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les plans de prévention des risques (PPR)…

Numérisation vectorielle du PPRN de Sarriac-Bigorre (65409). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Sauveterre (65412). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Villenave-près-Marsac (65477). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type A selon l'indicateur Ln (nuit).

Agrégation des tables génériques décrivant les zones de bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type C selon l'indicateur Lden (jour/soirée/nuit).

Numérisation vectorielle du PPRN de Gensac (65196). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Marsac (65299). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Lacassagne (65242). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Bazillac (65073). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Dours (65156). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.