Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Auriébat (65049). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Bazet (65072). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Ansost (65013). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Castéra-Lou (65133). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Classement des communes du département des Hautes-Pyrénées par rapport au risque d'incendie de forêt.

Classement des zones sismiques dans les département des Hautes-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PLU de Sarrancolin (65408), réalisée en mars 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Cette numérisation n'a pu être intégrée qu'en juillet 2013, après prise en compte des modifications, suite aux observations faites au niveau du contrôle de légalité.

Numérisation vectorielle du POS d'Ordizan (65335), actualisée en février 2013 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Numérisation vectorielle du POS de Mont (65317), réalisée en janvier 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).

Numérisation vectorielle du PLU de Grézian (65209), réalisée en Mars 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Localisation des captages d'eau destinée à la consommation humaine, périmètres de protection immédiat et rapproché ayant fait l'objet d'une DUP.

Numérisation vectorielle de la carte communale de Molère (65312), numérisée en novembre 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales.

Dans le cadre du projet de renouvellement urbain (PRU) d'Épinal, l'office public de l'habitat de l'agglomération d'Épinal-Golbey (Épinal Habitat) a fait part d'une augmentation récente de la vacance dans son parc et de ses inquiétudes sur les conséquences de la reconstruction de 215 logements en fin de PRU. L'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU) et la Direction départementale des territoires (DDT) des Vosges…

Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain, les risques littoraux, les avalanches, les feux de forêt, les cyclones et les tempêtes. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. L'outil…

Numérisation vectorielle du PLU d'Horgues (65223), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.

Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…

Numérisation vectorielle du PLU de Bourisp (65106). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers…

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.