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D@tARA
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Géo-IDE
organisation
DDT Meuse
2 jeux de données trouvés.
Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme pour 2019
couche surfacique des communes ayant délibéré pour l'application de la taxe d'aménagement sur leur territoire. En cas de sectorisation, le territoire de la commune comporte des secteurs, la taxe à appliquer est en attribut, il y a aussi l'information sur l'exonération des abris de jardin.
nouvelles voiries de dessertes forestières dans le département de la Meuse de 2012 à 2016
nouvelles voiries de dessertes forestières dans le département de la Meuse de 2012 à 2016 la mise à jour des dessertes 2012-2016 DDT55
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non
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oui
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licence
Licence Ouverte 2.0
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Open Database License (ODbL 1.0)
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organisation
DDT Ain
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DDT Rhône
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DDTM Eure
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