Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 31/03/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCENAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAVIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce jeu de données indique la position des zones de stationnement obligatoire sans borne fixe (freefloating) destinées à déposer les vélos, les trottinettes et les scooters mis à disposition par les opérateurs.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le territoire de COMPIEGNE au 06/03/2020. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce jeu de données représente la position des supports de stationnement implantés en domaine public (arceaux) destinés à accrocher les vélos, les vélos cargo ou les deux roues motorisés.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANGUINET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Courbes de niveau issues de données LIDAR acquises en 2018 dans le cadre des travaux d'aménagement de la ZAC de Soula.

Liste des délibérations du Conseil Régional des Pays de la Loire par date et commission. Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Régional des Pays de la Loire. Pour plus d'informations :Site des délibérations du Conseil Régional des Pays de la LoireSite du Conseil Régional des Pays de la Loire

Données de suivi des déforestations par imagerie RADAR (Sentinel 1, 10m de résolution), fournies par ONF International. Cette donnée est filtrée suivant le masque forêt. Elle permet d’observer les déforestations sur toute la Guyane depuis 2016 et est mise à disposition par ONFI tous les 15 jours.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 26/02/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/02/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 26/02/2020.

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

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Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020.

La localisation des établissements touristiques dans le territoire de la communauté d'Agglomération de Moulins