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catalogue
PIGMA
catalogue
Géo-IDE
publié sur data.gouv.fr
non
organisation
DDTM Charente-Maritime
organisation
DDT Haute-Saône
donnée ouverte
oui
3 jeux de données trouvés.

DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Positionnement des cavités (BRGM)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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