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31 jeux de données trouvés.

Description du plan de prévention des risques inondation (PPRI) du bassin de la Vézère sur le département de la Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_DOCUMENT_PPRN_20000002_S_019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

Plan d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes (Zonage) de la Vienne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés les aérodromes inscrits sur une liste établie par arrêtés des ministres chargés de la défense, de l'urbanisme, de l'aviation civile…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR BIZANOS (64DDTM20160018) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BIZANOS (64132) - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Peyzac-Le-Moustier

Zones à risque naturel
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Secteurs particuliers du zonage du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L_SECTEUR_PPRN_20160001_S_019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

Périmètre du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_PERIMETRE_PPRN_20160001_S_019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

Aléas du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_ALEA_PPRN_20160001_S_019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

Plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Etiquettes des isocotes du zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L_ETIQUETTE_ISO_PPRN_20160001_S_019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Enjeux surfaciques du PPRI du bassin de la Vézère en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ENJEU_PPRN_20000002_S_019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

Massifs forestiers classés à risque feu de forêt au titre du PDPFCI dans la Vienne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les massifs forestiers classés à risque feu de forêt (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002) sont délimités lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies, à partir d'une étude de risque au niveau départemental ou régional (cf. circulaire DGFAR/SDFB/C2004-5007 du 26 mars 2004). Au sein de ces périmètres, l'arrêté préfectoral du 29/05/2015 fixe les obligations…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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DDT Corrèze
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