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167 jeux de données trouvés.

POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 12/09/2013 de LA TERRASSE - 38503

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 12/09/2013 de LA TERRASSE - 38503 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 31/07/2012 de BIOL - 38044

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Biol. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PLU du 05/03/2014 de SAINT SULPICE DES RIVOIRES - 38460

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/03/2014 de COMMUNE - 38460 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

POS du 23/08/2013 de CESSIEU - 38064 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 23/08/2013 de CESSIEU - 38064 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

CC du 16/01/2008 de LAVALDENS - 38207

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/07/2005 de ENGINS - 38153 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 08/10/2013 de PACT - 38290 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 08/10/2013 de PACT - 38290 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

POS du 04/10/1993 de ROCHETOIRIN - 38341 - CADUC -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 04/10/1993 de ROCHETOIRIN - 38341 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 27/01/2012 de LA-BALMES-LES-GROTTES - 38026

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2012 de LA-BALMES-LES-GROTTES - 38026 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 25/04/2014 de VALENCOGNE - 38520

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 25/04/2014 de VALENCOGNE - 38520 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

POS du 05/05/2000 de LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR - 38076 - CADUC -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/05/2000 de LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR - 38076 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

POS du 06/12/1996 de VERNAS - 38535 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 06/12/1996 de VERNAS - 38535 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

POS du 12/03/2010 de SAINTE-AGNES - 38350 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 12/03/2010 de SAINTE-AGNES - 38350 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 28/02/2013 de LANS-EN-VERCORS - 38205 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 28/02/2013 de LANS-EN-VERCORS - 38205 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 05/03/2008 de MEAUDRE - 38225 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/03/2008 de MEAUDRE - 38225 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

POS du 29/11/2002 de NANTES-EN-RATIER - 38273 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 29/11/2002 de NANTES-EN-RATIER - 38273 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PLU du 24/04/2009 de HIERES-SUR-AMBY - 38190

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 24/04/2009 de HIERES-SUR-AMBY - 38190 au format COVADIS 2.0
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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