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licence
Licence Ouverte 2.0
catalogue
D@tARA
catalogue
GéoNormandie
organisation
DDT Dordogne
organisation
ATUR
Un jeu de données trouvé.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ATUR

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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