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publié sur data.gouv.fr
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387 jeux de données trouvés.

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GARANOU

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine

Localisation des stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine supérieure à 200 équivalents habitants.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
PM1_GENERATEUR_SUP_S_021
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or

Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LD)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il doit être compatible avec le Schéma Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Le périmètre et le délai dans lequel il est élaboré…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous forme ponctuelle, pour une saisie sous Cascade. Les digues de retenue d'eau sont décrites dans les couches N_OUVRAGE_RETENUE_P et N_OUVRAGE_RETENUE_L
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Isocotes des hauteurs de crue de la Saône en Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Cette couche correspond aux surfaces de même hauteur d’eau pour la crue centennale.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura

Installations de suivi environnemental
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2019-02-14-001 signé le 14 février 2019 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1 et 2) pour l’année 2019 (recueil des actes administratifs du Jura N° 39-2019-02-003 publié le 15/02/2019). Cet arrêté est réalisé au vu des indices de présence ou d'attaques de prédateur. L'arrêté modifié du 19 juin 2009…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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type

Jeu de données
× 386
Jeu de données non-géographique
× 1

type géographique

vector
× 366
autre
× 12
aucun
× 9

catalogue

Géo-IDE
× 304
D@tARA
× 79
IDéO BFC (local)
× 2
Grand Belfort
× 1

organisation

DDT Côte-d'Or
× 135
DDT Nièvre
× 69
DDT Haute-Saône
× 63
DDT Isère
× 17
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
× 17
DDT Jura
× 15
DDT Puy-de-Dôme
× 12
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 12
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 11
DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
× 7
DDT Loire
× 7
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
× 6
DDT Loir-et-Cher
× 5
DDT Yonne
× 5
Conseil Départemental de l'Isère
× 4
DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)
× 4
DDT Ariège
× 4
DDT Meurthe-et-Moselle
× 4
DDT Rhône
× 4
DDTM Ille-et-Vilaine
× 3
Etalab
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