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Licence Ouverte 2.0
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DDTM Eure
148 jeux de données trouvés.

Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

enjeux ponctuels du PPRI de l'Andelle

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois

Zones d'aléas du PPRI de la Vallée de l'Andelle

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

L_COMMUNE_SONORE_2011_027

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Communes traversées par une RGC

Communes traversées par une RGC au moment de la prise de l'arrêté.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 mois

Document PPRN de l'Andelle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois

Les accidents mortels de l'Eure de 2013 à 2015

Localisation des accidents collectés par l'observatoire de la sécurité routière, qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) entre 2013 et 2015. Ce fichier ne concerne que le département de l'Eure.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone réglementée du PPRI de Beaumont le Roger

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones exposées au bruit nocturne sur le réseau routier de l'Eure (carte de type A - Ln)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Enjeux surfaciques pris en compte dans le PPRI de l'Iton aval

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Zone d'aléa du PPRI de l'Avre aval

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zone d'aléa du PPRI de l'Eure moyenne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques des CC. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Assemblage des Etiquettes figurant sur le plan des documents d'urbanisme à des fins d'habillage.

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Assemblage des Informations linéaires des CC numérisées dans l'Eure

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Les Espaces Boisés classés

Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts, particulièrement en milieu urbain ou péri-urbain. Ils concernent les bois, forêts et parcs, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, qu'ils soient enclos ou non et attenants ou non à des habitations. Ce classement peut également s'appliquer à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Zones exposées au bruit nocturne sur le réseau routier de l'Eure (carte de type A - Ln)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Territoire administrative de bassin lié aux restrictions sécheresse

Hydrographie
Liste des bassins et des seuils de sécheresse d'après l'arrêté cadre DDTM27/SEBF/2016-068. Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal ( sf pour Verneuil d'avre et d'iton)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 mois

N_IGP_AUTRE_AIRE_GEO_S_027

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table du zonage constitué des aires géographiques des produits bénéficiant d'une indication géographique protégée ( autre que les vins)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

L_CONTOUR_MASSIFS_S_027

Couche des massifs cynégétiques dans le cadre des plans de chasse grand gibier
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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publié sur data.gouv.fr

non
× 83
oui
× 65

type géographique

vector
× 127
aucun
× 21

catalogue

Géo-IDE
× 129
GéoNormandie
× 116
PIGMA
× 4
D@tARA
× 1
GéoBretagne
× 1
IDéO BFC
× 1

organisation

Atelier de Suivi des Territoires
× 42
DDT Dordogne
× 2
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DDTM Ille-et-Vilaine
× 2
BARBERA Francis
× 1
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
DDT Corrèze
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1
DDT Mayenne
× 1
DDT Savoie
× 1
Direction Départementale de protection de la population
× 1
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