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Licence Ouverte 2.0
type géographique
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DDT Haute-Savoie
2 jeux de données trouvés.

Zones exposées au bruit en Haute-Savoie (Lden)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones exposées à des niveaux sonores supérieurs à 55 dB(A) le long des routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules. Ces zones sont délimitées par des courbes isophones calculées selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en 5 dB(A), pour l’établissement des cartes stratégiques de bruit le long des infrastructures routières de Haute-Savoie. Lden est un indicateur du niveau de bruit global pendant une journée (jour, soir et…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Servitudes - PM1 Actes instituant une servitude d'utilité publique en loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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