Publier des données
🇫🇷
format de distribution
Fichier
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
catalogue
GéoBretagne
catalogue
GéoNormandie
organisation
Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
publié sur data.gouv.fr
non
5 jeux de données trouvés.
Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de GAHARD
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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