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978 jeux de données trouvés.

Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques

Couche ponctuelle des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2020). Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Périmètre du PPRN de la commune de Yves en Charente-Maritime - (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Périmètre du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Limites communales du departement de la Gironde au 1er janvier 2019

Unités administratives
Limites communales dans le département de la Gironde en 2019 suite à des fusions de communes (reste 535 communes au 1er janvier 2019)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
EL3_GENERATEUR_SUP_L
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Observatoire des sols à l'échelle communale de la zone Nord Ouest du département de la GIRONDE pour 2013 - Version Bêta - Données brutes

Occupation des terres
Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

* Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze

L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des voies ferrées en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime soumis aux aléas érosion et submersion

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Dompierre-Sur-Charente en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Extrait de la Zone réglementée du PER de Saintes en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur lePPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Fontcouverte en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du PPRN de la commune de St-Martin-de-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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organisation

DDTM Charente-Maritime
× 402
DDT Dordogne
× 152
BARBERA Francis
× 144
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 134
DDT Charente
× 62
DDT Corrèze
× 60
DDT Vienne
× 47
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 44
DDTM Landes
× 33
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 30
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 21
DDT Lot-et-Garonne
× 19
DDT Deux-Sèvres
× 11
DDTM Somme
× 10
DDTM Gironde
× 8
DDT Haute-Saône
× 6
DDT Loir-et-Cher
× 6
DDTM Bouches-du-Rhône
× 4
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 3
DDT Haute-Vienne
× 3
Etalab
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