EL3_GENERATEUR_SUP_L

N_PR_AGRICOLE_ZSUP_019 Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement du département et de la RA.La dernière actualisation date de 1981.

N_PRESCRIPTION_PCT_CC_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS ou CC. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de…

L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019

EL3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE

L_BVE_ME_SDAGE_OBJQUAL_2016-2021_S_019

A5_GENERATEUR_SUP_L

N_INFO_PCT_PLU_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…

N_PECHE_CLASSEMENT_L_019

N_COMP_INTERCOM_AEP_ZSUP_019

PM3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE

PM4_GENERATEUR_SUP_S

N_INFO_LIN_CC_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS et CC sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à…

N_PRESCRIPTION_LIN_CC_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS ou CC. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de…

L_RPG2016_PARCELLE_GRAPH_VERGER_S_019

A5_ACTE_SUP Liste des actes des servitudes A5 sur la Corrèze Standard CNIG 2016 Couche non géographique

N_OUVRAGE_ROE_SANDRE_P_000

L_CANTON_ELECTORAUX_019 Cantons de la Corrèze valable au 1er janvier 2015 d'après la BD Carto de l'IGN. (Décret n° 2014-228 du 24 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de la Corrèze)

N_PER_ZSUP_019 La politique des « pôles d'excellence rurale » (PER) vise à répondre d'une part, à une série d'enjeux nationaux et d'ambitions prioritaires pour l'Etat et, d'autre part, à reconnaître le rôle et les services spécifiques que les territoires ruraux sont à même de rendre aujourd'hui. ------La PROCEDURE Un premier appel à projets « Pôles d'excellence rurale » (PER) a été lancé, par le ministère en…