Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
format de distribution
Fichier
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
catalogue
PIGMA
catalogue
Géo-IDE
organisation
DDT Haute-Saône
6 jeux de données trouvés.

DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Second inventaire mairies

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement surfaciques communiqué par les mairies.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Positionnement des cavités (BRGM)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 70 - Sinistres survenus aux gonflements d'argile en Haute-Saône

Document de connaissance suite au rapport d'étude du BRGM/RP-52590-FR (document public) et positionnement des sinistres survenus aux gonflements d'argile au format mapinfo. Date d'établissement des données en mars 2009. Pas d'occurence - Risques géologiques.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains avérés

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Glissement de terrains issus d'une banque de données mouvements de terrains de 2013 par le BRGM.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales