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format de distribution
Fichier
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
organisation
DDT Côte-d'Or
organisation
DDT Loir-et-Cher
publié sur data.gouv.fr
non
6 jeux de données trouvés.

Stations essences localisées sur le département de l'Ille-et-Vilaine

Installations agricoles et aquacoles
Description des stations essences du département (Fournisseurs, enseigne, carburants)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Eau - Principaux cours d'eau du Loir-et-Cher

Zones à risque naturel
Principaux cours d'eau du Loir-et-Cher : Loir, Loire, Cher, Saudre
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or (Linéaire)

Zones à risque naturel
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nature - Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'article 28 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi Grenelle II, a instauré le dispositif AVAP qui, sans en remettre en cause les principes fondateurs, se substituent désormais à celui des ZPPAUP. Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en intégrant à l'approche patrimoniale et urbaine de la ZPPAUP…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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