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format de distribution
Fichier
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
organisation
DDT Côte-d'Or
organisation
DDTM Pas-de-Calais
6 jeux de données trouvés.
Limites transversales de la mer en Pas-de-Calais
Ligne distinguant essentiellement le domaine public maritime (à son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (à son amont). La limite transversale de la mer * (LTM) est la véritable limite en droit interne de la mer, et c'est celle qui sert de référence pour déterminer les communes "riveraines de la mer" au sens de la loi Littoral * . Le décret n° 2004-309 du…
Les bassins de vie du Nord
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon des données Lidar de 2013
Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon des données Lidar de 2013
Enjeu ponctuel du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.…
Les cours d'eau de liste 2 dans la région Nord - Pas-de-Calais
la liste 2 identifie les cours d'eau sur lesquels les ouvrages existants doivent être rendus franchissables dans un délai de 5 ans. La continuité écologique concerne la libre circulation des poissons et le transport sédimentaire.
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
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publié sur data.gouv.fr
oui
× 4
non
× 2
catalogue
IDéO BFC
× 2
GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1