Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
format de distribution
Fichier
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
organisation
DDTM Manche
organisation
DDT Hautes-Pyrénées
2 jeux de données trouvés.

Zone réglementée du PPRT de Saint-Fromond

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

[DDT65] Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adé approuvé le 28/02/1990, dernière modification siplifiée le 21/06/2018

Usage des sols
Numérisation vectorielle du POS d'Adé (65002), réalisée en décembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales