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avancement des documents d'urbanisme - source : DDT61/CPP/CTTN/ADG- a partir de la vue posgres v_doc_urba_opposable_com- validité : 01/01/2020

l_doc_urba_s_061

Information d'urbanisme par commune : 
- type de document d'urbanisme : RNU, CC, POS, PLU ou PLUi
- existence d'un SCOT
- date d'élaboration du document d'urbanisme
- date de dernière mise à jour du document d'urbanisme
- lien URL vers le géoprtail de l'urbanisme
- collectivité en charge de l'instruction des actes d'urbanisme et de la planification
- procédure en cours

Document d'urbanisme applicable à la commune dans le Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu

l_doc_urba_s_061

Document d'urbanisme applicable à la commune dans le Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu

publié sur data.gouv.fr

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