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DDT Charente
type géographique
vector
catalogue
PIGMA
99 jeux de données trouvés.

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.

Services d'utilité publique et services publics
Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 mois

État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente

Usage des sols
Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa situation en terme d'avancement : plan local d'urbanisme (PLU), voire plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) ; plan d'occupation des sols (POS) ; carte communale (CC) ; règlement national d'urbanisme (RNU).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Cognac) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tardoire) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Tardoire en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 en Charente

Sites protégés
Polygone des monuments historiques générateurs des zones de servitudes de la catégorie AC1 en Charente. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants. La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois

Éoliennes construites dans le département de la Charente.

Sites protégés
Objet ponctuel matérialisant un mât d'éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice actionnée par le vent et fixé sur un mât) dont le permis de construire a été accordé par le préfet du département de la Charente.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zonage réglementé de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l'Aume et la Couture) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente amont et l'Argentor)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tude, commune de Chalais)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tude, commune de Chalais, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des risques…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des risques majeurs. Décidée par le…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Montignac à Balzac)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Montignac à Balzac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvements de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération de Cognac)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération de Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Lot de données de PPRN mouvements de terrain en Charente (St-Sulpice-de-Cognac)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot de données du plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain à St-Sulpice-de-Cognac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des risques…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Même-les-Carrières en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Document PPRN sur le département de la Charente

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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oui
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organisation

Préfecture de la Charente
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DDT Seine-et-Marne
× 2
DRAAF Poitou-Charentes
× 2
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de Charente
× 2
Chambre d'agriculture de la Charente
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDT Marne
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
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Sylvie Girard
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