Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 en Hauts-de-France

Zones RAMSAR des Hauts de France

UNESCO En Hauts-de-France

Mâts éoliens abandonnés en Hauts de France

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.

Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d'alimentation des captages vis-à-vis des pressions d'origine agricole (pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation)

Réserve naturelle nationale des Hauts-de-France

CORINE LAND COVER 2012 - Zones artificielles - Hauts-de-France Zones artificielles - DREAL Hauts-de-France

Mâts éoliens refusés en Hauts de France

La mise en œuvre de la Directive Inondation vise à fixer un cadre d’évaluation et de gestion des risques d’inondation à l’échelle du bassin Artois – Picardie tout en priorisant l’intervention de l’État pour les territoires à risques importants d’inondation (TRI).

Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique de type 1 (ZNIEFF1) dans les Hauts de France

Alea minier Gaz de mine en Hauts-de-France

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Sites inscrits dans les Hauts de France

servitude instituée au voisinage des cimetières

Zonages, stations, laboratoires hydrobiologiques, etc.

Sites classés dans les Hauts de France

Terrains du Conservatoire du Littoral en Hauts de France

Contours définitifs 2017 (DESL / DGCL, Pôle Structures locales – Suivi des structures locales, Bases ASPIC, BANATIC)

La restauration de la continuité écologique pour les espèces aquatiques et les sédiments est un enjeu majeur de l’amélioration de l’état de nos rivières. Après 2 ans de procédure, deux arrêtés du préfet coordonnateur de bassin Artois-Picardie datés du 20 décembre 2012 établissent désormais les listes des cours d’eau relevant de l’article L214-17 du code de l’environnement, qui vise la restauration de ces continuités.Ces arrêtés ont été publiés…