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type géographique
vector
organisation
DDT Côte-d'Or
publié sur data.gouv.fr
non
175 jeux de données trouvés.

Lignes ferroviaires de transport de voyageurs en Côte-d'Or

Services d'utilité publique et services publics
Cette couche regroupe les lignes ferroviaires de transport de voyageurs en Côte-d'Or
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Quartiers de veille active de la Côte d’or

Cette couche représente les Quartiers de veille active de la Côte d’or. Ces quartiers sont des périmètres souvent issus de la géographie prioritaire qui n’ont pas été retenus mais où les acteurs locaux demandent le maintien d’une attention particulière.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Quartier prioritaire de la politique de la ville en Côte-d'Or

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aires parcellaires délimitées des AOP en Côte d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Etude des ondes de submersion des barrages en Côte-d'Or

Zones à risque naturel
La réglementation sur les barrages impose la réalisation d'étude de danger sur le risque de submersion suite à rupture.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Eolien terrestre en Côte-d'Or

Lieux de production et sites industriels
Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respecter pour constituer une base de données géographiques sur la connaissance et le développement de la filière éolienne sur le territoire français. Ces données doivent servir dans le cadre du suivi de la politique française de développement des énergies éoliennes terrestres. Cette politique est…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Maisons de Services Au Public de Côte d'Or

Services d'utilité publique et services publics
Dans une « Maison de services au public » l’usager est accueilli par un agent et peut, dans un lieu unique, obtenir des informations et effectuer des démarches administratives relevant de plusieurs administrations ou organismes publics.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Enjeu ponctuel du PPRT de ARC INTERNATIONAL FRANCE

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or (Linéaire)

Zones à risque naturel
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles - de la commune de Barbentane - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110133 (INONDATION)

Zones à risque naturel
Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-d’Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 30 ans, pour la Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques technologiques de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention des risques technologiques en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Lot de données des zones inondables des rivières Tille et Norges en Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations des rivières Tille et Norges dans le département de la Côte-d'Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Lot de données des zones inondables de la Vouge en Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de la Vouge dans le département de la Côte-d'Or. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisée par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-d’Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Dans les PPRT,…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or

Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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organisation

DDT Loir-et-Cher
× 6
DDT Cher
× 3
DDT Meurthe-et-Moselle
× 3
DDTM Ille-et-Vilaine
× 3
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DDTM Gard
× 2
DDTM Pas-de-Calais
× 2
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 2
DDT Gers
× 1
DDT Indre
× 1
DDT Orne
× 1
DDT Puy-de-Dôme
× 1
DDT Rhône
× 1
DDT Tarn
× 1
DDTM Aude
× 1
DDTM Corse-du-Sud
× 1
DDTM Pyrénées-Orientales
× 1
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 1
INAO
× 1
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