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format de distribution
Fichier
type géographique
vector
organisation
DDTM Corse-du-Sud
organisation
DDT Nièvre
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Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Linéaire des cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux du bassin Seine-Normandie classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé selon les règles définies par l'autorité administrative, en concertation avec le propriétaire ou, à défaut, l'exploitant pour assurer le transport suffisant des sédiments et la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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