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23343 jeux de données trouvés.

Plans Locaux d'Habitat (PLH) approuvés en région Auvergne-Rhône-Alpes

Bâtiments
Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal et indique les moyens pour y parvenir. Sa procédure spécifique implique qu'il n'est porté que par un EPCI ayant la compétence PLH en…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Les collèges de Haute-Savoie : les établissements

Bâtiments
Les collèges de Haute-Savoie - les établissements publics et privés à la rentrée scolaire 2020 Le département de la Haute Savoie est la collectivité de référence pour tout ce qui touche à la gestion, l’entretien, le fonctionnement et le patrimoine bâti des 49 collèges publics. Il apporte également une contribution financière aux 23 collèges privés. La couche des collèges est ponctuelle, localisée à l’adresse postale. La mise à jour est annuelle
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Domaines vitaux de l'Aigle de Bonelli en Auvergne Rhône Alpes

Habitats et biotopes
Les Plans Nationaux d'Action pour les Espèces menacées constituent une des politiques mise en place par le Ministère en charge de l'Environnement pour essayer de stopper l'érosion de la biodiversité. Ils sont codifiés à l'article L.414-9 du code de l'environnement : "Des plans nationaux d'actions pour la conservation ou le rétablissement des espèces visées aux articles L.411-1 et L.411-2 ainsi que des espèces d'…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Offre et fréquentation des hébergements collectifs touristiques (2010 à 2020)

Services d'utilité publique et services publics
Données issues des enquêtes de fréquentation réalisées par l'INSEE dans les hébergements touristiques de 2010 à 2020. Elles couvrent trois types d’établissements : les hôtels, les campings et les autres hébergements collectifs de tourisme. Les données sont mensuelles et présentent le nombre d'établissements par type, leur capacité ainsi que les indices de fréquentation associés (nombre d'arrivées, nombre de nuitées, durée moyenne de…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Siège des centres d'exploitation des routes et ports départementaux [Routes – CD14] - Département du Calvados - 2021

Services d'utilité publique et services publics
Le Département a compétence, par la loi, pour gérer de grands équipements (ports, aérodromes) et la voirie relevant de son domaine public.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

EPCI [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Unités administratives
La couche vectorielle décrit le découpage administratif des établissements de coopération intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Limites du Département [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Unités administratives
La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Equipements collectifs publics et privés [Territoires – CD14] – Département du Calvados – 2021

Services d'utilité publique et services publics
Equipements collectifs de services publics et privés dans le Département du Calvados.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre des pays du Finistère (Loi Voynet)

Unités administratives
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du 25 juin 1999 et son décret d'application (Décret n°2000-909 du 19/09/2000) Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral du Finistère

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère

Réseaux de transport
Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Limite des affaires maritimes du Finistère

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La limite des affaires maritimes (LAM) correspond au premier obstacle à la navigation maritime locale. A son aval, la navigation est « maritime », à son amont, la navigation est « fluviale », avec les conséquences en matière de normes de sécurité des navires, de police de la navigation, de qualification et de régime social des personnels (marine marchande ou batellerie). Pour les estuaires, fleuves, rivières et canaux ne figurant pas à l’annexe…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Limite de salure des eaux du Finistère

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le point de cessation de salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d’application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure des eaux (LSE) des fleuves, rivières et canaux est déterminée par le décret 2014-1608 du 26/12/2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Estimation des concentrations moyennes annuelles de particules PM2.5 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2016

Estimation des concentrations de particules PM2.5 par maille de 10m sur la région Auvergne - Rhône-Alpes pour l'année 2016. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant. Valeur limite à respectée : 25µg/m3 en moyenne annuelle - Valeur guide de l'OMS : 10 µg/m3 en moyenne annuelle
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Arrêtés préfectoraux de protection de Biotope (APB) de Guyane

Sites protégés
L'arrêté de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié "d'arrêté de biotope", est défini par une procédure relativement simple qui vise à la conservation de l'habitat (entendu au sens écologique, biodiversité) d'espèces protégées. Un arrêté de protection de biotope s'applique à la protection de milieux peu exploités par l'homme et abritant des espèces animales et/ou végétales sauvages protégées.…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Suivi des déforestations par imagerie RADAR (données masquées) - Guyane - 2020

Occupation des terres
Données de suivi des déforestations par imagerie RADAR (Sentinel 1, 10m de résolution), fournies par ONF International. Elle permet d’observer les déforestations sur toute la Guyane durant l'année 2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Trait de côte de 2000 en Pays de la Loire (côtes sableuses)

Géologie
Polyligne numérisée à partir d'images aériennes fixant la position du trait de côte le long des côtes sableuses de la région Pays de la Loire
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau côtières - Métropole - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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publié sur data.gouv.fr

non
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donnée ouverte

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non
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licence

Licence Ouverte 2.0
× 21031
Open Database License (ODbL 1.0)
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type géographique

vector
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aucun
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autre
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× 144

catalogue

Géo-IDE
× 17327
PIGMA
× 3418
D@tARA
× 2831
GéoGrandEst
× 2387
GéoNormandie
× 1362
IDéO BFC
× 1301
SIGLOIRE
× 905
GÉOPAL
× 863
GéoGuyane
× 779
SIGLOIRE (local)
× 589
Guyane SIG
× 567
GéoGuyane (local)
× 448
GéoBretagne
× 406
GéoCompiégnois
× 297
GéoPicardie (moissonneurs)
× 243
GéoPicardie
× 241
Data Eaufrance
× 199
Sandre Eaufrance
× 186
KaruGéo
× 169
CRIGE PACA
× 138

organisation

DDT Cher
× 1060
DDTM Somme
× 965
DDT Ariège
× 936
DDT Loir-et-Cher
× 746
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 725
DDT Drôme
× 710
DDT Meurthe-et-Moselle
× 691
DDTM Gard
× 626
DDT Aube
× 600
DDT Haute-Savoie
× 560
DDT Côte-d'Or
× 541
DDTM Charente-Maritime
× 488
DDTM 30 - SER
× 442
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 424
DDT Corrèze
× 402
DDTM Pas-de-Calais
× 398
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 389
DDT Tarn-et-Garonne
× 366
DDT Isère
× 302
DDT Val-d'Oise
× 296
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