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licence
Licence Ouverte 2.0
catalogue
D@tARA
catalogue
GéoNormandie
organisation
ATD24
47 jeux de données trouvés.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-L'EVEQUE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de TRELISSAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRELISSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de COURSAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE CHANGE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de GRIGNOLS
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRIGNOLS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BASSILLAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LIGUEUX
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ATUR
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LEON-SUR-L'ISLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEON-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA DOUZE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA DOUZE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEYRAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-SEVERIN-D'ESTISSAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEVERIN-D'ESTISSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de MANZAC-SUR-VERN
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANZAC-SUR-VERN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI DU PAYS VERNOIS
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS VERNOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERIGUEUX
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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téléchargeable
oui
× 42
non
× 5
publié sur data.gouv.fr
non
× 46
oui
× 1
organisation
DDT Dordogne
× 46
GIP ATGeRi
× 46
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 34
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 11
ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1
CHAMPCEVINEL
× 1
CHATEAU-L'EVEQUE
× 1
CORNILLE
× 1
COULOUNIEIX-CHAMIERS
× 1
COURSAC
× 1
DOUZILLAC
× 1
ESCOIRE
× 1
EYLIAC
× 1
GRIGNOLS
× 1