🇫🇷
licence
Licence Ouverte 2.0
catalogue
D@tARA
catalogue
GéoNormandie
organisation
DDT Dordogne
organisation
BASSILLAC
téléchargeable
oui
Un jeu de données trouvé.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BASSILLAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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