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licence
Licence Ouverte 2.0
catalogue
D@tARA
organisation
DDT Isère
organisation
DDT Hautes-Pyrénées
2 jeux de données trouvés.

Carte Communale de Larreule du 07/09/2011

Usage des sols
Numérisation vectorielle de la carte communale de Larreule (65262), réalisée en octobre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Jarret approuvé le 13/09/2010, dernière modification le 20/09/2019

Usage des sols
Numérisation vectorielle du PLU de Jarret (65233), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans
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