Il s'agit de la couverture wimax commercialisée en novembre 2011 par net Bourgogne (filiale commerciale de la société Altitude) suite au projet de couverture Haut Débit du Conseil régional de Bourgogne

Ensemble des données composant la Sous-trame EAU du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Bourgogne

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données. Les autres agences de l'eau ont produit le même genre de données sur la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique" est…

Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) recrée a partir des données de la base nationale de l'intercommunalité (BANATIC). La limites des communes est prise a partir de la couche des communes 2015 en Bourgogne et Franche-Comté disponible sur la plateforme GéoBourgogne.

Valeur moyenne, pour l'intégralité d'une RD, de la largeur de chacun de ses tronçons

Localisation ponctuelle des places de stationnement réservées aux personnes handicapées avec renseignement sur le nombre de places et la tarification sur le Grand Besançon

Ensemble des données composant la Sous-trame milieux xériques ouverts du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de la région Franche-Comté

L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d’une part des agglomérations de Dijon et de Chalon-sur-Saône, où des dépassements des normes de la qualité de l’air observés sur les stations de mesures imposent la réalisation de PPA (plans de protection de…

Avancement des documents d'urbanisme en Bourgogne et Franche-Comté issus de l'Observatoire des territoires du Commissairiat Général à l'égalité des territoires http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/node

Ensemble des données composant la Sous-trame MILIEUX HERBACES PERMANENTS du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Franche-Comté

Une couche SIG présentant sous forme ponctuelle la localisation des communes sièges de la grande région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été établi à partir de jointures entre une couche des chef lieu de l'IGN et les données EPCI de BANATIC

Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26). La production du jeu de données est terminée. La carte présente les 26…

Limites des deux inventaires complémentaires non exhaustifs de milieux humides fonctionnels sur les têtes de bassin versant de l'Arroux et du Mesvrin (30 communes pour partie) et sur Trois communes du territoire : Antully, Marmagne et St Emiland (bassin versant Loire Bretagne). Inventaires réalisés en 2011 et 2015 par le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne (CENB). Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou…

Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où les valeurs limites réglementaires sont dépassées ou risquent de l’être, les concentrations en polluants atmosphériques à un niveau inférieur aux valeurs limites réglementaires.

Limites de l'inventaire complémentaire non exhaustif et non réglementaire des milieux humides fonctionnels sur l'ensemble du territoire du Contrat de rivière Dheune (bassin versant Rhône Méditerranée Corse). Inventaire réalisé entre 2009 et 2013 par le Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne (CENB). Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou leurs caractéristiques, contacter le CENB.

Territoires (zonage) spécifiques à la Direction de l’aménagement durable des territoires et de l’environnement, service espaces naturels et déplacements doux.Sites identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire (SDENS 71)

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données. Les autres agences de l'eau ont produit le même genre de données sur la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique" est…

Limites de l'inventaire complémentaire non exhaustif et non réglementaire des milieux humides fonctionnels sur le secteur des Sources de l'Alène et de la Roche (bassin versant Loire Bretagne). Inventaire réalisé entre 2012 et 2014 par le Parc Naturel Régional du Morvan (PNRM). Pour toute information sur la localisation de ces espaces ou leurs caractéristiques, contacter le PNRM.

Ensemble des données composant la Sous-trame Milieux humides du Schéma Régional de Cohérence Ecologique de l'ex-région Franche-Comté