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licence
Licence Ouverte 2.0
organisation
DDT Dordogne
organisation
ATUR
catalogue
GéoNormandie
Un jeu de données trouvé.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ATUR

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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