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Licence Ouverte 2.0
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DDT Loir-et-Cher
publié sur data.gouv.fr
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683 jeux de données trouvés.

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAET 2013 en Loir-et-cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Agriculture - Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2018 en Loir-et-Cher

Occupation des terres
Le RPG est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographiquei) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" . Les îlots culturaux de déclarant de surfaces du registre parcellaire graphique agricole non anonymisé vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Servitudes - Servitude de halage et de marchepied en territoire Vendômois

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Agriculture - Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2015 en Loir-et-Cher

Occupation des terres
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales: - contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau.. ou par d'autres exploitations; - stable d'une année sur l'autre. L'ensemble des îlots de l'exploitation doit contenir toutes les surfaces concernées par des mesures d'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Foncier - Densification agrégée zonage urbain en Loir-et-Cher

Occupation des terres
Représentation de la densification de l'habitat (nombre de logements par hectare) sur les emprises des zones urbanisées des documents d'urbanisme.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAEC 2017 en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales et climatiques définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale et/ou climatique sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale et/ou climatique peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Servitudes - Servitude de visibilité sur les voies publiques en territoire Vendômois

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Pêche - Zones d'Actions Prioritaires pour l'Anguille (ZAPLB) en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les Zones d'Actions Prioritaires pour l'Anguille en loir-et-cher définies par le Bassin Loire Bretagne
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Agriculture - Registre Parcellaire Graphique anonymisé 2018 en Loir-et-Cher

Occupation des terres
Le RPG est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographiquei) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" . Les îlots culturaux de déclarant de surfaces du registre parcellaire graphique agricole non anonymisé vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Agriculture - Appellation d'origine contrôlée INAO en France

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'appellation d'origine contrôlée (AOC) est un label officiel français identifiant un produit dont les étapes de fabrication (production et transformation) sont réalisées dans une même zone géographique et selon un savoir-faire reconnu. C'est la combinaison d'un milieu physique et biologique avec une communauté humaine traditionnelle qui fonde la spécificité d'un produit AOC.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Agriculture - Déclarants ruches en Loir-et-Cher

Installations agricoles et aquacoles
Liste des apiculteurs ayant réalisé une déclaration de ruches
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAEC 2016 en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales et climatiques définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale et/ou climatique sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale et/ou climatique peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Agriculture - Parcelle pacage d'épandage de matière organique en Loir-et-Cher

Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d'un ou plusieurs fertilisants organiques. Pour cette raison le bureau d'études propose des zones d'aptitudes qui sont construites à l'intérieur de la parcelle. Pour un produit, une zone d'aptitude peut avoir trois aptitudes possibles : - 0 = inaptitude - 1 = aptitude sous contrainte (sol, rivière, habitation) - 2 =…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Administratif - Communes du Loir-et-Cher

Usage des sols
Découpage administratif des communes (couche BD Carto)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Forêt - Couvert Forestier IFN en Loir-et-Cher

Couvert Forestier IFN (Inventaire Forestier National) en Loir-et-Cher
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Servitudes - Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie T5 en France

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Santé - Etablissements de santé en Loir-et-Cher

Santé et sécurité des personnes
Localisation des établissements de santé: Hôpitaux, Maisons de retraite, établissements d'accueil handicapés
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Servitudes - PT2 Générateurs relatives à la protection des centres radioélectrique et de reception contre les obstacles en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Planification - Prescription ponctuelle des PLU/POS en Loir-et-Cher

Usage des sols
Descriptif de la donnée
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Risque - Enjeu ponctuel du PPRT de STORENGY en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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téléchargeable

oui
× 518
non
× 165

type géographique

vector
× 535
aucun
× 102
autre
× 46

catalogue

PIGMA
× 7
IDéO BFC
× 6
D@tARA
× 1
GéoNormandie
× 1
GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1

organisation

COVADIS
× 102
DDT Cher
× 9
DDT Côte-d'Or
× 7
DDTM Somme
× 5
DDTM Haute-Corse
× 4
DDT Eure-et-Loir
× 2
DDT Oise
× 2
DDT Orne
× 2
DDT Yonne
× 2
DDTM Charente-Maritime
× 2
DDTM Corse-du-Sud
× 2
DDTM Ille-et-Vilaine
× 2
DDTM Pas-de-Calais
× 2
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 2
Contact repris de l'existant 59088
× 1
DDT Ariège
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Aveyron
× 1
Etalab
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