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licence
Licence Ouverte 2.0
organisation
DDT Loir-et-Cher
organisation
DDT Ariège
type géographique
vector
2 jeux de données trouvés.

Eau - Digue de protection contre les inondations des cours d'eau en Loir-et-Cher

Hydrographie
Digue de protection contre les inondations sur le LOIR et le Cher
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Risque - Directive innondation sur le TRI Cher

Usage des sols
Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 23 ans
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publié sur data.gouv.fr

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