Publier des données
🇫🇷
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
catalogue
GÉOPAL
catalogue
GéoNormandie
organisation
CC du Pays de Château - Gontier
4 jeux de données trouvés.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ORIGNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Carte Communale de la commune de MARIGNE-PEUTON
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNE-PEUTON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PREE-D'ANJOU
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREE-D'ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de COUDRAY
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUDRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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