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licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
catalogue
GÉOPAL
catalogue
GéoNormandie
organisation
Mairie de Ballots
Un jeu de données trouvé.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BALLOTS

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALLOTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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