Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2006 pour la commune de SUZE LA ROUSSE 26345

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 26/01/2016 pour la commune de MONTJOUX 26202 - ID_GASPAR : 26DDT20000015

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/07/1994 pour la commune de MONTELIMAR 26198

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/12/2007 pour la commune de SAINT PAUL LES ROMANS 26323

PLH 26

Données issues de la base de données de la DDT26 recensant au titre de la loi sur l’eau, les autorisations/déclarations des prélèvements d’eau en milieu superficiel et souterrain notamment pour l’irrigation - Arrêté préfectoral N° AP26_2016-12-22-001 du 22 décembre 2016 - N_PRELEV_IRRIG_P_ANO_026_2017

N_PROTECTION_AAC_AEP_S_026

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 03/07/2017 - FIN de VALIDITE : 08/04/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUREGARD BARET 26039 PLU approuvé le 18/11/2014 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 25/06/2014 - FIN de VALIDITE : 19/07/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 06/06/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvé le 21/02/2017 caractère exécutoire le 24/03/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 - PLU approuvé le 03/03/2012 - Modification N°1 approuvée le 11/03/2016 caractère exécutoire 25/04/2016 - FIN de VALIDITE : 23/09/2016 Mise à jour

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - FIN de VALIDITE : 03/03/2016 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 28/01/2016

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 Modification N°3 approuvée le 06/05/2013 caractère exécutoire le 23/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de BARRET DE LIOURE 26026 - CC approuvée le 12/12/2007 - FIN de VALIDITE 15/12/2016 date d'approbation de la révision

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de CHARMES SUR L'HERBASSE 26077 - POS approuvé le 142/09/1990 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 21/05/2015 - caractère exécutoire le 23/07/2015 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 19/12/2006 pour la commune de BOUCHET 26054 - ID_GASPAR : 26DDT19980003

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise à jour du 23/09/2016 - FIN de VALIDITE : 22/02/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 27/01/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DIE 26113 PLU approuvé le 28/10/2009 Mise à jour 03/10/2016 - FIN de VALIDITE : 14/08/2017 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 29/06/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAVEYRON 26160 PLU approuvé le 12/07/2005 - Modification N°4 du 05/09/2016 caractère exécutoire le 14/10/2016 - FIN de VALIDITE : 18/11/2017 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 09/10/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme de la Carte Communale en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - CC approuvée le 19/10/2012 (délibération du 16/09/2012 - caractère exécutoire le 15/11/2012) - FIN de VALIDITE : 05/07/2017 Mise à jour