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Licence Ouverte 2.0
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DDT Drôme
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506 jeux de données trouvés.

PLU de LORIOL SUR DROME 26166 - Mise à jour SIS 07/02/2020

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 - PLU Révision approuvée le 11/07/2018 - Mise à jour Secteurs d'Information sur les Sols (SIS) du 07/02/2020
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PLU de HOSTUN 26149 - Mise à jour SUP 16/01/2020

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cartes de bruit stratégique Rail type b Drôme

Ces données concernent le réseau ferré conventionnel et à grande vitesse. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte de bruit stratégique RN type c Lden Drôme

Ces données concernent les routes nationales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du bruit…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Catégories du classement sonore rail Drôme

CLASSEMENT SONORE DES VOIES FERREES (Première révision)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Secteurs du classement sonore routes Drôme

classement sonore des réseaux routiers de plus de 5000 veh/ j
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Carte de bruit stratégique RN type a Ln Drôme

Ces données concernent les routes nationales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du bruit…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte de bruit stratégique VC type c Lden Drôme

Ces données concernent les réseaux de voiries communales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte de bruit stratégique RD type a Lden Drôme

Ces données concernent les routes départementales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte de bruit stratégique RN type c Ln Drôme

Ces données concernent les routes nationales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de prévention du bruit…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

PLU de CHARPEY 26079 - Mise à jour SUP 14/12/2018

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Mise à jour SUP du 14/12/2018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan des Surfaces Submersibles (PSS) applicalble dans la Vallée du Rhône Nord - PSS Nord approuvé le 27/08/1981

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du zonage réglementaire du plan des surfaces submersibles (PSS) et déterminant les dispositions techniques applicables pour la section de la vallée du Rhône située…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PLU de BEAUMONT MONTEUX 26038 - Mise à jour SUP 30/09/2019

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT MONTEUX 26038 - PLU approuvé le 13/12/2004 - Mise à jour SUP du 30/09/2019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PLU de GRIGNAN 26146 - Mise à jour SUP 20/11/2017 - Fin de VALIDITE : 28/06/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 06/05/2019

Usage des sols
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 22/04/2005 - Mise à jour SUP du 20/11/2017 - Fin de VALIDITE : 28/06/2019 caractère exécutoire de la Révision du PLU approuvée le 06/05/2019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de BENIVAY OLLON 26048 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPRN inondation Commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325 approuvé le 27/02/2001

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPRIF Commune de ROCHEGUDE 26275 - Modification N°2 26/03/2018

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêts de la commune de ROCHEGUDE 26275 PPRIF approuvé le 10 octobre 2011 - Modification N°2 approuvée le 26/03/2018 - IdGASPAR : 26DDT20110006
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de LE PEGUE 26226 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de LE PEGUE 26226 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPRN inondation et mouvement de terrain - Commune de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels multirisques (Inondation - Mouvements de terrain) de LA ROCHE SUR BUIS 26278 approuvé le 03/03/2006 - IdGASPAR : 26DDT20000026
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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téléchargeable

oui
× 460
non
× 46

catalogue

D@tARA
× 504
Géo-IDE
× 464
IDéO BFC
× 1

organisation

DDT Ariège
× 6
DDT Meurthe-et-Moselle
× 5
DDT Aube
× 2
DDT Haute-Savoie
× 2
DDTM Pas-de-Calais
× 2
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Loiret
× 1
DDT Lozère
× 1
DDT Nièvre
× 1
DDT Tarn
× 1
DDT Tarn-et-Garonne
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DDTM Corse-du-Sud
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DDTM Gard
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DDTM Manche
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