Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUETRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "13/09/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations industrielles. Il a été élaboré en application du guide méthodologique national PPRT et a pour principal objectif de protéger les personnes et d’éviter (ou limiter) l’exposition de nouvelles personnes. Le PPRT comprend 5…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANDILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 11/12/2002. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR…