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Licence Ouverte 2.0
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DDT Loiret
publié sur data.gouv.fr
non
189 jeux de données trouvés.

Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur D93 dans le Loiret (C_LDen)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D2701 dans le Loiret

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de jour, en soirée et de nuit.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D2060 dans le Loiret

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de nuit.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D94 dans le Loiret

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de nuit.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Table décrivant les zones d'exposition au bruit sur 24h sur D2007 dans le Loiret

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de jour, en soirée et de nuit.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Table décrivant les zones d'exposition au bruit de nuit sur D2007 dans le Loiret

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les données de cette table présentent les caractéristiques d'exposition des populations de nuit.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Lot de pêche surfacique dans le Loiret

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l'environnement
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Enjeux du PPRt TDA Armements à Ardon et La Ferté Saint Aubin

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Cotes de niveau du PPRi de l'Ouanne de Douchy à Amilly dans le Loiret

Altitude
Les cotes de niveaux croisées avec les données des études de danger ont permis d'affiner les aléas. Ces données exploitées telles quelles sont utiles notamment dans le cadre de l'instruction du droit des sols.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRN de l'Ouanne de Douchy à Amilly dans le Loiret

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Stations d'épuration localisées ponctuellement

Services d'utilité publique et services publics
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Les contrats de ruralité dans le Loiret

La circulaire du ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités, datée du 23 juin 2016, précise les modalités de mise en œuvre des contrats de ruralité, annoncés par le Premier ministre lors du 3e comité interministériel aux ruralités. Au 1er janvier 2019, 485 contrats de ruralité au total, conclus entre l’État via le CGET et les acteurs locaux, ont été signés. À l’instar des contrats de ville, le contrat de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Recueil des cavités dans le Loiret

Les cavités recueillies émanent de sources diverses, BRGM, Cartes géologiques, IGN, Mairies, CSSL (Club spéléologie subaquatique du Loiret), GASL (Groupe d'Amis Spéléologues du Loiret, fusion de deux associations GSO et GAS) et SFES (Société française d'étude des souterrains). Ces sources diverses de connaissances permettent d'établir la liste des carrières, caves, cavités, dépressions, dolines, effondrements, mardelles, marnières et…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de Prévention des Risques Technologiques "Dépôt de Pétrole d'Orléans à Semoy "

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "05/10/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations industrielles. Il a été élaboré en application du guide méthodologique national PPRT et a pour principal objectif de protéger les personnes et d’éviter (ou limiter) l’exposition de nouvelles personnes. Le PPRT comprend 5…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "13/09/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations industrielles. Il a été élaboré en application du guide méthodologique national PPRT et a pour principal objectif de protéger les personnes et d’éviter (ou limiter) l’exposition de nouvelles personnes. Le PPRT comprend 5…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan de Prévention des Risques Inondation "Val de Gien "

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 11/12/2002. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 20 ans

Plan de Prévention des Risques Technologiques "Isochem à Pithiviers "

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "08/12/2014 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations industrielles. Il a été élaboré en application du guide méthodologique national PPRT et a pour principal objectif de protéger les personnes et d’éviter (ou limiter) l’exposition de nouvelles personnes. Le PPRT comprend 5…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan de Prévention des Risques Technologiques "ARGOS FRANCE à Beaune-la-Rolande "

Occupation des terres
L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "13/09/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations industrielles. Il a été élaboré en application du guide méthodologique national PPRT et a pour principal objectif de protéger les personnes et d’éviter (ou limiter) l’exposition de nouvelles personnes. Le PPRT comprend 5…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 15 ans

Plan de Prévention des Risques Inondation " Val de Sully "

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 08/10/2001. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 21 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SANDILLON

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANDILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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Service Environnement Industriel DDPP
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