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licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
organisation
DDT Meurthe-et-Moselle
organisation
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
catalogue
GéoGrandEst
2 jeux de données trouvés.

Cadrage stratégique régional des enjeux Eau, Nature et Paysages pour l’organisation et la pratique des contrôles en Grand-Est

L’atteinte des objectifs, en termes de qualité de l’eau et des milieux aquatiques et de biodiversité, impose une implication forte des services dans la mise en œuvre des politiques sur le terrain. Mise en œuvre qui ne peut trouver sa pleine application qu’en étant accompagnée par une politique de contrôle.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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