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346 jeux de données trouvés.

Masses d'eau de transition - Réunion - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau de transition - Guyane - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau plan d'eau - France Entière - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau cours d'eau - Guyane - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau cours d'eau - Martinique - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau côtières - France entière - Version Rapportage 2010

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Masses d'eau souterraines - Martinique - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Nouvelle-Aquitaine : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGEs) - Périmètres (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètre et état d'avancement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin hydrographique Adour-Garonne et Loire-Bretagne.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

BD Carthage Métropole 2014 / Cours d'eau

Hydrographie
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

BD CARTHAGE® - Tronçon hydrographique (2009)

Hydrographie
La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

BD CARTHAGE® - Secteur hydrographique (2009)

Hydrographie
La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

BD CARTHAGE® - Hydrographie texture (2009)

Hydrographie
La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Masses d'eau Cours d'eau - Version Rapportage 2016 - France entière

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2016

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Masses d'eau Côtières - Metropole - Version Rapportage 2016

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Masses d'eau Cours d'eau - Martinique - Version Rapportage 2016

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Tronçons hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage

Hydrographie
Un tronçon hydrographique élémentaire est une portion connexe de rivières, de ruisseau ou de canal, homogène pour les relations la mettant en jeu, et pour les attributs qu’elle porte. Il correspond à l'axe du lit d'une rivière, d'un ruisseau ou d'un canal. Il s’agit…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Points d'eau isolés - Métropole 2017 - BD Carthage

Hydrographie
Un point d'eau isolé est un point d'eau non susceptible d'être relié au réseau hydrographique ; il s'agit des objets suivants, situés sur le territoire national…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Circonscriptions administratives de bassin 2019

Unités administratives
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones sensibles - Métropole

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu'elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 mois
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téléchargeable

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publié sur data.gouv.fr

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format de distribution

Service WFS
× 297
Fichier
× 180

catalogue

Sandre Eaufrance
× 327
GéoNormandie
× 322
GéoGuyane
× 295
D@tARA
× 290
Data Eaufrance
× 290
IDéO BFC
× 281
KaruGéo
× 10
Géo-IDE
× 3
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 2
Ifremer Sextant
× 2
GéoBretagne
× 1
PIGMA
× 1

organisation

BRGM
× 65
Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
× 48
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 42
Agence de l'eau Artois-Picardie
× 42
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 42
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 42
Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
× 42
Agence de l'eau Seine-Normandie
× 42
DEAL Réunion
× 19
DEAL Mayotte
× 18
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
× 16
Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations
× 12
AFB
× 11
DEAL Guyane
× 11
IFREMER Cellule QUADRIGE²
× 8
BNPE (AFB, BRGM)
× 7
DEAL Martinique
× 7
Office International de l'eau
× 7
Agence française pour la biodiversité (AFB) - ROE
× 6
Etalab
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