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licence
Licence Ouverte 2.0
type
Jeu de données
organisation
DDT Cher
organisation
DDTM Pyrénées-Atlantiques
6 jeux de données trouvés.

PPR CETTE-EYGUN (64DDTM19970020) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CETTE-EYGUN (64185) - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon

Usage des sols
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

PLU (doc. du 15.04.2011) de la commune d'Allogny

Usage des sols
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

PPR BEOST (64DDTM20010007) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BEOST (64110) - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Enjeu ponctuel du PPRI Loire - Val de la Charité

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ENJEU_PPRN_20150002_P_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPR BEOST (64DDTM20010007) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BEOST (64110) - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
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