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DDT Haute-Vienne
publié sur data.gouv.fr
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PIGMA
7 jeux de données trouvés.

Indications Géographiques protégées en Haute-Vienne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire : - originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays - et dont une qualité déterminée, la réputation ou d'autres caractéristiques peuvent être attribuées à…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

N_EPCI_ZSUP_087_2017

Unités administratives
N_EPCI_ZSUP_087_2017
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Bassins de vie 2012 en Haute-Vienne

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines: - services aux particuliers - commerce - enseignement - santé - sports, loisirs et culture - transports
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones de revitalisation rurale en Haute-Vienne

Unités administratives
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Voirie_locale_087

Voirie_locale_087
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087

N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones Réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Inondation en Haute-Vienne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_REG_PPRN_S_087
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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téléchargeable

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donnée ouverte

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organisation

DDT Sarthe
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DDT Yonne
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DRIEA-IF Siège
× 1
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
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