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DDT Haute-Vienne
publié sur data.gouv.fr
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PIGMA
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5 jeux de données trouvés.

Indications Géographiques protégées en Haute-Vienne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire : - originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays - et dont une qualité déterminée, la réputation ou d'autres caractéristiques peuvent être attribuées à…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

N_EPCI_ZSUP_087_2017

Unités administratives
N_EPCI_ZSUP_087_2017
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Voirie_locale_087

Voirie_locale_087
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087

N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones Réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Inondation en Haute-Vienne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_REG_PPRN_S_087
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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donnée ouverte

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organisation

DDT Sarthe
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RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
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